1. Généralités

Les présentes conditions s'appliquent à toutes les commandes acceptées par 3 Legged Thing Limited (« nous », « nos »). En passant commande, vous (« le client ») acceptez d'être lié par ces Conditions générales. Aucune autre condition ne s'appliquera, sauf accord écrit. Ces conditions sont régies par le droit de l'Angleterre et du Pays de Galles.

2. Devis

Tous les devis restent valables pendant 20 jours ouvrables, sauf retrait anticipé. Les devis sont confidentiels et destinés exclusivement au destinataire.

3. Acceptation de commande et formation du contrat

Un contrat est formé dès lors que nous acceptons votre commande par écrit ou que nous expédions les marchandises. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande.

4. Livraison

• Les dates de livraison sont des estimations et ne sont pas garanties. Nous ne sommes pas responsables des retards.
• Les marchandises seront livrées à l'adresse indiquée. Toute personne acceptant la livraison à cette adresse est réputée autorisée.
• En cas d'échec de la livraison, nous pouvons stocker ou retourner les marchandises à vos frais.
• Les livraisons échelonnées constituent des contrats distincts.
• Les frais de livraison, taxes et assurances sont en sus, sauf accord contraire.

5. Prix

Tous les prix s'entendent hors TVA, frais de livraison et autres frais applicables, sauf indication contraire. La TVA sera ajoutée au taux en vigueur.

Les clients internationaux achetant depuis l'extérieur du Royaume-Uni seront facturés en dollars américains (USD), sauf accord contraire. Les taxes, droits de douane et frais d'importation applicables demeurent à la charge du client, sauf accord contraire.

6. Paiement

Sauf accord contraire, le paiement est dû dans les 30 jours calendaires suivant la date de facture.

• Les retards de paiement peuvent entraîner des intérêts au taux de 8 % au-dessus du taux de base de la National Westminster Bank, capitalisés quotidiennement.
• Vous êtes responsable de tous les coûts liés au recouvrement de créances.
• Nous nous réservons le droit de modifier ou de retirer les conditions de crédit à notre discrétion.

7. Manquants, dommages et pertes

Vous devez nous informer de tout manquant, dommage ou divergence dans les 7 jours calendaires suivant la livraison. Les réclamations au-delà de cette période pourront ne pas être acceptées.

8. Retours et garantie

• Les retours nécessitent un numéro d'autorisation de retour de marchandise (RMA) valide.
• Les produits défectueux seront remplacés ou feront l'objet d'un avoir après inspection.
• Les retours de produits non défectueux peuvent être soumis à des frais de traitement.
• Les marchandises doivent être retournées dans leur emballage d'origine non marqué, sauf si elles sont défectueuses.
• Tous les produits bénéficient d'une garantie minimale de 12 mois contre les défauts de fabrication.

9. Catalogues et matériel promotionnel

Toutes les descriptions de produits sont fournies à titre indicatif uniquement et ne font pas partie du contrat. Nous nous efforçons d'assurer leur exactitude mais déclinons toute responsabilité en cas d'erreur.

10. Force majeure

Nous ne sommes pas responsables des retards ou de l'inexécution dus à des événements indépendants de notre contrôle raisonnable.

11. Insolvabilité ou défaut

Nous pouvons résilier ou suspendre les contrats immédiatement si vous manquez à vos obligations, devenez insolvable ou faites l'objet de procédures légales d'insolvabilité.

12. Réserve de propriété

La propriété des marchandises nous appartient jusqu'à réception du paiement intégral. Nous nous réservons le droit de récupérer les marchandises si le paiement a plus de 14 jours de retard.
La politique de l'entreprise stipule que les dettes impayées dépassant nos délais de paiement de 30 jours seront transmises à nos assureurs-crédit pour recouvrement, tous les frais de recouvrement associés étant à la charge du client.

13. Durabilité et commerce éthique

Nous nous engageons à réduire notre impact environnemental par des pratiques durables et un approvisionnement responsable. Nous encourageons nos clients à recycler les emballages et à participer à nos efforts environnementaux.

14. Règlement des litiges

Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles.

15. Support client

Notre équipe de service client est disponible pour vous assister concernant les commandes, les demandes de garantie et le support général.
Contactez-nous à : trade@3leggedthing.com